Una de les conclusions de la trobada de caps d’Estat de la Unió Europea d’aquesta setmana és reformar el Tractat de Lisboa per implantar mecanismes comunitaris per a la prevenció de noves crisis financeres.
Reformar les normes jurídiques és necessari quan aquestes no serveixen a les finalitats que les han fet néixer. Des del Tractat de Roma, fundacional de la Comunitat Econòmica Europea, fins ara els tractats comunitaris s’han revisat sovint per seguir el ritme del procés de construcció d’un sistema econòmic i polític comú. El Tractat de Lisboa, aprovat el 13 de desembre del 2007, va néixer per superar l’atzucac derivat del fracàs del projecte constitucional de l’any 2004, ha entrat en vigor fa només un any, el 1 de desembre del 2009. No hi ha hagut temps material suficient per comprovar la seva eficàcia.
Per aquet motiu cal preguntar-se com poden sorgir instruments centralitzats a nivell de la UE per protegir l’estabilitat de l’euro si anys abans els mateixos Estats que ara volen reformar el Tractat de Lisboa van ser incapaços de dotar a la Unió Europea d’un Tractat constitucional que permetia aquesta i altres potestats.
La gravetat de la crisi financera europea, que afecta sobretot els quatre estats que més ajudes han rebut de fons comunitaris (Irlanda, Grècia, Espanya i Portugal) ha obligat a improvisar urgentment un fons de rescat a partir del 2013 al qual podran acudir els Estats amb dificultats per sostenir el seu deute. Serà una mesura pal·liativa que consolidarà l’euro, el principal èxit de la Unió Europea, però la reforma del Tractat de Lisboa no hauria de limitar-se a la modificació puntual de l’article 136 per incloure la previsió d’aquest fons de rescat. La UE té un problema de fons, de model, d’horitzó, de manca de lideratge, com ha assenyalat l’antic canceller alemany Helmut Schmidt.
Post Scriptum, 9 de febrer del 2017.
Coralie Delaume i David Cayla que han publicat un assaig titulat “La fin de l’Union Européenne”, son entrevistats per Le Figaro sobre la crisi actual de la Unió Europea tot afirmant “L’union Européenne tue l’Europe”:
Votre essai s’intitule La fin de l’Union européenne, sans point d’interrogation. Pourquoi consi-dérez-vous que l’Union européenne est déjà morte?
Il faut commencer par dire que l’Union européenne n’est pas l’Europe. L’Europe, c’est un ensemble de pays qui s’efforcent de s’ajuster les uns aux autres depuis des siècles, souvent en s’opposant durement mais aussi en collaborant. L’Union européenne, elle, est un ensemble institutionnel et juridique très récent né de l’idée – sans doute un peu présomptueuse – qu’on allait se débarrasser des frottements et des oppositions pour toujours.
L’Union européenne, ce sont avant tout des règles de rang supranational, c’est à dire qui surplombent et encadrent l’action des États-membres. Cette Union n’existe, in fine, que tant que ces règles sont respectées. Or, force est de constater qu’elles le sont de moins en moins.
Sans même parler de celles qui sont arbitraires (par exemple le critère de 3 % de déficit public pour les pays membres de la zone euro ), ces règles sont uniformes, et souvent inadaptées à la situation réelle et aux besoins des différents pays. C’est pourquoi la plupart d’entre eux – parce qu’ils y sont poussés par les circonstances et non par «europhobie» ou par goût du «repli national» – transgressent ces règles ou les contournent. L’Irlande et le Luxembourg transgressent les règles de la concurrence non faussée en pratiquant de longue date un dumping fiscal agressif ; les pays d’Europe du Sud, victimes de la crise et d’une désindustrialisation accélérée transgressent les règles du Pacte budgétaire ; l’Allemagne, qui doit faire face au défi du vieillissement de sa population, dégage une épargne incompatible avec les équilibres macroéconomiques de la zone euro et fait fi du ratio maximal d’excédent courant autorisé par Bruxelles. Enfin, les pays d’Europe centrale qui ont dû faire face à l’afflux de centaines de milliers de migrants en 2015 ont également transgressé de nombreuses règles sur la libre circulation des personnes et l’accueil des réfugiés dans l’espace Schengen.
Du coup, si plus personne ne respecte les règles européennes que reste-t-il de l’UE? Si nous nous autorisons à parler de «la fin de l’Union européenne», c’est parce que nos analyses nous contraignent à établir un constat d’échec. Ne parlons même pas du retour des tensions et des oppositions qui semblent renaître intactes et de toute part, comme si le temps s’était arrêté. L’incroyable âpreté de le relation germano-grecque depuis quelques années en témoigne. Lorsque paraît, au printemps 2015 dans le journal allemand Die Welt, un texte à la limite de l’essentialisme accusant les Grecs de détruire «l’Ordre européen» comme ils l’avaient fait dans l’Europe de la Saint Alliance en se soulevant contre la domination turque, on se dit que décidément, le projet européen d’unir le continent sous les auspices du marché, de la monnaie et de la jurisprudence de la Cour de Luxembourg, a échoué.
Vous expliquez qu’une petite région comme la Wallonie peut bloquer l’UE, sous-entendant que Bruxelles ne pourrait pas tenir très longtemps si un pays fondateur comme la France se rebellait. L’une des origines de la crise ne tient-elle pas du fait que les nations se sont sous-estimées et que l’on a trop considéré l’UE, notamment sa Commission, comme un super-Etat omnipotent?
En octobre dernier, à l’initiative du social-démocrate Paul Magnette, la Wallonie a en effet paralysé pendant plusieurs jours la signature du traité CETA, l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada. Les Wallons ont fini par obtenir ce qu’ils attendaient de l’État fédéral belge et par remettre l’épée au fourreau.
Cet épisode n’est pas sans rappeler la crise grecque de 2015 durant laquelle l’Union entière a eu les yeux braqués sur la Grèce, un pays qui ne représente pourtant que 2 % du PIB de la zone euro. A l’approche du référendum de juillet 2015, les menaces adressées à l’électorat de ce petit État par la presse et la classe politique de tout le continent témoignait de l’angoisse dans lequel se trouvait alors toute «l’Europe officielle». Si les Grecs avaient mené à son terme leur projet de recouvrer leur souveraineté, ils auraient fini par quitter la zone euro. Et la peur de l’effet domino était palpable. Un pays même petit, même très affaibli par la crise mais qui décide de s’affirmer, peut faire trembler tout l’édifice commuautaire.
C’est d’ailleurs la raison pour laquelle l’Eurogroupe et la Banque centrale européenne se sont employés à harceler Athènes. Le travail de sape de la BCE – qui a mis sciemment les banques grecques à genoux – a été décisif. Car l’UE, ce n’est pas seulement la Commission de Bruxelles. Des trois grandes institutions supranationales que sont la Banque centrale européenne, la Cour de justice de l’Union (CJUE) et la Commission, cette dernière est sans doute la plus soumise à l’action des États membres.
Pour autant, les deux autres ne sont pas omnipotentes. N’ayant aucune légitimité démocratique, elles ne «tiennent» que parce que les pays membres acceptent de leur céder des prérogatives. C’est de la servitude volontaire en somme. Un pays qui en a la volonté politique peut tout à fait se reprendre. Le processus du Brexit est en train d’en faire la preuve. L’une des premières choses annoncées par Theresa May lors de son discours sur le Brexit du 17 janvier a été sa volonté de répudier à terme la jurisprudence de la CJUE. L’exemple hongrois est également très intéressant. Sans même prendre la peine de sortir de l’Union, la Hongrie a réformé sa Constitution et sa justice afin de ne plus avoir à appliquer sur son sol les décisions de la CJUE. Une sortie en douce de l’ordre juridique européen, en quelque sorte, que les autorités européennes sont impuissantes à condamner.
La force d’une monnaie reposant d’abord sur la confiance qu’elle inspire, est-ce à dire que l’euro est en sursis? Comment expliquez-vous que, dans les sondages, les opinions européennes soient encore très majoritairement attachées à la monnaie unique (même si la proportion de ‘satisfaits’ n’a certes cessé de diminuer)?
La force des monnaies ne se résume heureusement pas à la confiance qu’elles inspirent! Si l’euro existe c’est parce que, juridiquement, c’est la seule monnaie qui a cours légal dans un ensemble économique qui représente plus de 300 millions d’habitants. La monnaie, c’est la conjugaison d’un système juridique qui impose son usage et d’un marché qui, par sa taille, lui donne une certaine profondeur en lui permettant d’être facilement utilisée comme paiement.
Néanmoins, contrairement à ce qui avait été annoncé lors du traité de Maastricht, l’euro ne s’est pas imposé comme une alternative sérieuse au dollar. Sur les marchés, dans les transactions, comme unité de compte, dans les réserves des banques centrales étrangères, le dollar domine encore très largement. Il représente par exemple plus de 60% des réserves de change dans le monde… soit environ la même part qu’avant la création de l’euro. Contrairement au dollar, l’euro n’est donc pas une monnaie qui inspire spécialement confiance à ceux qui ne sont pas contraints de l’utiliser. Cela tient en partie à l’aspect «incomplet» de la monnaie unique qui ne peut s’appuyer sur une autorité politique unifiée. Sur cet aspect, il faut lire les travaux de Michel Aglietta, qui font référence.
Il est pourtant naturel que les populations des pays européens soient réticentes à l’idée de sortir de la monnaie unique. Au plus fort de la crise de 2015, les Grecs (dont on a ainsi découvert que leur gouvernement ne le souhaitait pas et ne l’avait pas préparé) ont été menacés d’être exclus de l’euro après avoir perdu une grande partie de leurs revenus, de leurs emplois et de leur prospérité. Concrètement et pendant plusieurs jours, ils ne pouvaient plus retirer librement de l’argent dans les distributeurs ou accéder à leur épargne. Cette situation s’était déjà produite à Chypre en 2013 ou en Argentine en 2001. Même si on essaie de rassurer la population en expliquant que le retour à une monnaie nationale n’est qu’une question technique, pour la majorité des gens, changer de monnaie signifie prendre des risques qui apparaissent plus immédiats que les bénéfices. Face à ce sentiment, les discours rassurants des économistes sont malheureusement impuissants.
Du coup, on peut aller jusqu’à envisager que l’Union européenne disparaisse mais que l’euro subsiste. Cela s’est déjà vu dans l’histoire: des monnaies peuvent perdurer des siècles après la disparition des empires qui les avaient émises. De même, il existe aujourd’hui des petits pays qui n’ont pas de monnaie nationale et qui utilisent une devise étrangère comme l’Équateur, dont la monnaie officielle est le dollar américain ou le Monténégro qui utilise l’euro. On peut donc imaginer que, même si l’euro n’est pas une monnaie qui inspire particulièrement confiance, elle puisse continuer d’être utilisée de manière transitoire dans un État qui serait juridiquement sorti de l’Union européenne.
Vous citez ce mot de Bismarck: «J’ai toujours trouvé le mot ‘Europe’ dans la bouche de politiciens qui tentaient d’obtenir des concessions d’une puissance étrangère sans oser les demander en leur propre nom». N’est-ce pas précisément le cas de l’Allemagne vis-à-vis de Bruxelles et l’une des causes des dysfonctionnements de l’Union européenne aujourd’hui?
Cette formule visait à dénoncer l’hypocrisie consistant à nier l’existence des intérêts nationaux au profit d’un évanescent «intérêt général européen». En effet, contrairement à ce qu’on essaie de nous faire croire, non seulement les intérêts nationaux n’ont pas disparu avec l’avènement de l’UE, mais la construction européenne est elle-même devenue un champ d’affrontement extrêmement violent entre des intérêts nationaux contradictoires.
C’est particulièrement vrai pour l’Allemagne, grande gagnante du marché unique, qui est devenue au fil des années la puissance politique dominante du continent. Elle ne se prive pas d’utiliser le mot «Europe» pour imposer des politiques conformes à ses propres intérêts, y compris parfois sans en avoir pleinement conscience. Comme le disait récemment Wolfgang Streek, «l’Allemagne en est arrivée à tenir l’Union européenne pour une extension d’elle-même, où ce qui est bon pour l’Allemagne est par définition bon pour les autres (…) Proches en cela des États-Unis,les élites allemandes projettent ce qu’elles estiment évident, naturel et raisonnable sur leur monde extérieur, et s’étonnent que l’on puisse voir le monde autrement qu’elles».
Cela a été clair au moment de la crise grecque avec le refus obstiné d’Angela Merkel de s’engager dans un quelconque allègement de la dette publique hellène. L’Allemagne, grand pays créancier, y avait en effet tout à perdre. Mais tout en exigeant le respect scrupuleux des traités et de la clause «no bail out» (pas de sauvetage) elle s’autorisait à dégager des excédents courants largement en dehors des clous. Puis, quelques mois plus tard, la chancelière décidait unilatéralement de s’affranchir du règlement de Dublin sur les réfugiés. Ce respect à géométrie variable des règles européennes est le signe que la République fédérale – contrairement à d’autres – n’entend pas renoncer à ses intérêts nationaux quitte à décider unilatéralement que ceux-ci correspondent aux intérêt de la construction européenne dans son ensemble.
De manière générale, l’Allemagne s’avère particulièrement habile à faire converger les politiques européennes avec ses vues. Elle a notamment été en pointe dans les négociations autour du traité de libre-échange transatlantique (TAFTA) où la question centrale était pour elle d’imposer aux États-Unis la plus large ouverture possible dans le secteur automobile. Les intérêts français, notamment dans l’agriculture et les services devaient être otalement sacrifiés sur l’autel de l’industrie allemande.
En fin de compte le gouvernement français, qui s’était vraisemblablement peu investi dans ces négociations, avait fini par demander (sans être entendu) qu’on renonce au TAFTA. Le salut français est paradoxalement venu de l’élection de Donald Trump, qui enterre sans doute définitivement toute perspective de conclure un tel accord.
Pourtant Theresa May et Donald Trump semblent d’accord pour signer un accord de libre-échange ensemble. La sortie de l’Union ne signifie donc pas nécessairement un retour au protectionnisme…
L’important n’est pas tant la politique qu’on mène, qui dépend de la couleur politique du gouvernement, que le fait de pouvoir effectivement la mener et de contrôler les tenants et les aboutissants des négociations.
En sortant de l’Union européenne, le Royaume-Uni recouvre sa souveraineté en matière commerciale. Il peut donc négocier librement les accords qui lui chantent, en mettant toute sa force diplomatique au service de ces négociations. En France, notre diplomatie finit par être totalement accaparée par d’interminables négociations avec des partenaires européens aux intérêts contradictoires. On l’a d’ailleurs un peu oublié mais Trump est en train de le rappeler au monde: les traités commerciaux sont des éléments incontournable de la diplomatie. En délégant leur politique commerciales à l’échelon européen, les États membres se sont de fait amputés d’une partie de leurs capacités diplomatiques.
Le Royaume-Uni n’a pas sombré suite au référendum sur le Brexit. Comment voyez-vous l’avenir pour Londres ?
Il est compliqué mais au moins il n’est pas bouché. Contrairement au nôtre, pour l’instant.
Il est vrai que l’économie britannique tient bien le choc, au point que l’économiste en chef de la banque d’Angleterre s’est récemment excusé d’avoir joué les Cassandre à mauvais escient. Pour autant et comme il l’a immédiatement rappelé, l’article 50 n’a pas encore été engagé et le processus de sortie de l’Union n’est pas enclenché.
Il est sur les rails malgré tout, et il semble, de manière paradoxale, qu’un pays pourtant gouverné par les Tories soit en train d’amorcer une rupture avec le «laisser-faire» en matière économique. Le 23 janvier, soit une semaine après son grand discours sur le Brexit, Theresa May a présenté un «livre vert» sur l’industrie qui semble faire la part belle à l’interventionnisme étatique en la matière et à une stratégie de long terme. Le spécialiste de géopolitique Édouard Husson estime que nos voisins sont en train de «mettre fin au thatchérisme». Jean-Michel Quatrepoint estime pour sa part que le Brexit, sans être la seule, est l’une des manifestations de «la fin du cycle néolibéral entamé en 1971».
Il faut à présent se donner du temps pour voir si ces diagnostics sont les bons, et si le gouvernement britannique se donne les moyens de faire du «Brexit dur» qu’il a choisi un succès.
La critique de l’Union européenne est largement monopolisée aujourd’hui par le Front national. Pour les souverainistes, dont vous êtes, comment construire une alternative à l’UE quand le FN dispose d’un socle de 20% au premier tour des élections?
Notre livre n’est pas un manifeste «souverainiste» dans le sens où il ne préconise pas explicitement une sortie de l’Union européenne. Il est avant tout un constat: la tentative de construire une démocratie européenne qui transcenderait les nations est un échec. Nous essayons d’expliquer pourquoi, de démontrer plus que de dénoncer.
On nous reproche parfois de ne pas avoir conclu sur un appel clair et net au «Frexit». Mais ce n’est pas notre propos. Puisque nous sommes en période électorale, nous essayons de faire saillir le caractère «surdéterminant» de la question européenne, de montrer quelle sera – ou ne sera pas – la marge de manœuvre réelle du Président qui sera élu en mai prochain. Et de toute évidence, si le cadre européen actuel reste inchangé, elle sera réduite. D’ailleurs, la manière dont les candidats des différentes primaires s’acharnent à nier les contraintes européennes nous inquiète, que ce soit à gauche ou à droite. Cela aboutit à ce que soit laissé au seul Front national le monopole de la critique de l’Union européenne. Comment s’étonner qu’il s’en saisisse?
Vous critiquez fortement la promotion dans le débat public du thème de l’identité, qui prospérerait selon vous sur le vide politique laissé par la perte de souveraineté. Plus de souveraineté permettrait-il de résoudre la crise identitaire des pays européens?
Le problème de l’identité, c’est que c’est une question insoluble. L’identité d’un pays, c’est la résultante de ce qu’il a réalisé, c’est le produit de son histoire. Or, l’histoire ne cesse jamais de se faire, elle s’écrit à chaque instant.
Mais un peuple ne peut écrire sa propre histoire que s’il dispose de lui-même, autrement dit s’il est souverain. S’il ne l’est pas et faute d’avoir mieux à faire, il s’interrogera sur ce qu’il est, avec cette tentation de lister des caractéristiques supposées figées pour l’éternité, et d’exclure rapidement tous ceux qui s’écartent de l’idéal-type. C’est ni plus ni moins ce qu’expliquaient Marie-France Garaud et Philippe Séguin dans un texte opportunément exhumé par David Desgouilles et consultable ici: «La souveraineté abolie, resterait aux nations leur identité. Le terme ne peut alors recouvrir qu’un contenus imprécis, dans lequel entreraient coutumes, mœurs, rites, langue, histoire, originalités sociologiques. Les Grecs savaient déjà qu’une cité qui veut conserver ses dieux et ses temples doit d’abord rester une entité libre sur la scène de l’Histoire. S’il n’est pas pour une nation de véritable conservation de son identité sans sa souveraineté, c’est précisément parce que l’autorité nationale a fait la synthèse des éléments ethniques avec les valeurs spirituelles et morales. Après tout, les Indiens, dans leurs réserves, gardant leurs plumes et leurs tentes, ne sont assurés que d’une identité fort réduite dans un ordre national qui leur échappe».
Nous ne pensons pas souhaitable que la France soit «muséifiée», qu’elle devienne une entité folklorique avec des us, des coutumes et rien de plus. D’où notre insistance sur la souveraineté du demos, bien plus que sur l’identité de l’ethnos.
La fin de l’Union européenne n’est pas la fin de l’Europe. Sur quelles bases nouvelles faudrait-il reconstruire un projet politique européen respectueux des nations?
Lorsque l’on remonte aux prémisses de la construction européenne, on constate que deux visions se sont affrontées (et en partie hybridées ce qui explique pour partie le caractère baroque de l’édifice actuel): celle de Jean Monnet, dont la légende retient qu’il est le «Père fondateur» de l’Europe, et celle de de Gaulle. La première consistait à construire, de manière furtive et dans le dos des peuples, une Europe supranationale, intégrée, qui ne soit en aucun cas une entité stratégique mais qui soit un grand marché. La seconde visait à promouvoir une Europe intergouvernementale dont l’objet principal soit avant tout la coopération en matière de Défense, d’affaires étrangères, de coopération scientifique et technique. C’était l’objet des deux «plans Fouchet» du début des années 1960, qui ont été écartés.
On le voit donc, la première logique l’a largement emporté. Mais c’est un fiasco. Et lorsqu’on tente de passer en revue ce qui fonctionne ou a fonctionné en Europe, on constate que ce sont essentiellement des projets relevant de la seconde logique: Airbus, l’Agence spatiale européenne, le CERN (Organi-sation européenne pour la recherche nucléaire)…
Le problème, c’est que les deux logiques, autrement dit l’Europe de l’économie et du droit et l’Europe politique, sont incompatibles. En favorisant une concurrence économique féroce entre les pays, en générant une hiérarchie entre les gagnants de l’intégration (essentiellement l’Allemagne et les pays voisins) et ses perdants (à des degrés divers tous les pays périphériques), en désarmant les États et en interdisant l’intervention de la puissance publique dans l’économie, l’Union européenne tue l’Europe, la vraie, celle des projets concrets et qui marchent.
C’est pourquoi nous pensons que rien ne sera possible si l’on ne s’affranchit pas du cadre existant. On ne reviendra pas aux années 1960, mais on ne fera rien non plus dans le cadre économique et juridique actuel.
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Si la Unió Europea s’havera dotat d’aquestes potestats la bombolla financera que venia d’antuvi havera esclatat igualment.
El que s’havia de haver fet al tractat de Lisboa – i que la Unió Europea i ningú no volia-, era pendre llavors les mesures que ara s’estàn aplicant plà preventiu en volta de fer-ho ara quan ja no n’hi ha més remei i a corre cuita.